Communiqué de presse du Conseil exécutif de Corse suite à la lettre du préfet de Corse relative à la délibération de l’Assemblée de Corse attribuant les contrats de DSP entre les quatre aéroports de Corse et les aéroports de Marseille et Nice

Cumunicatu di stampa di u Cunsigliu esecutivu di Corsica, Bastia, u 7 di marzu di u 2024 Le Préfet de Corse a, le 4 mars dernier, adressé au Président du Conseil exécutif de Corse un courrier relatif à la décision d’attribution à la compagnie Air Corsica des contrats de délégation de service public portant sur l’exploitation des liaisons aériennes entre les aéroports de Corse et ceux de Nice et Marseille (contrats dit « de bord à bord »). Il est notamment demandé un « argumentaire plus détaillé » sur la mise en oeuvre du principe d’égalité de traitement entre les candidats. Le Conseil exécutif de Corse rappelle que les services de l’Etat ont été informés et associés tout au long de la procédure, au cours de laquelle la Collectivité de Corse et l’Office des Transports de la Corse ont veillé tout particulièrement à ce que l’égalité de traitement entre les candidats soit respectée. Le Conseil exécutif apportera bien évidemment au…

Quistioni urali posti mentri a sissioni di i 1mu è 2 di frivaghju di u 2024

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance des 1er et 2 février 2024.

Auguri di u Presidente di u Cunsigliu esecutivu di Corsica, Gilles Simeoni, pè u 2024

Vœux du Président du Conseil exécutif de Corse, Gilles Simeoni, pour 2024 Madame, Monsieur, Cari cumpatriotti, De l’île et de la diaspora, Je suis heureux et fier de m’adresser à vous, en cette soirée du Nouvel An. Elle est un moment privilégié pour repenser à l’année écoulée, mais aussi pour former des vœux concernant celle à venir. Retournons-nous, d’abord, sur les douze mois passés. Ils ont souvent été douloureux. Pour la France, pour l’Europe et pour le monde, confrontés à la guerre, au terrorisme islamiste, au réchauffement climatique. Mais aussi pour la Corse qui a connu son lot de catastrophes naturelles, de difficultés économiques et sociales, et d’inquiétudes sur le devenir de notre société. Pourtant, bien que difficile, l’année 2023 nous a aussi démontré que le chemin pour réussir existe. J’avais cité, lors de mes vœux de l’année dernière, trois secteurs prioritaires : l’énergie, la santé, les transports. …

Quistioni urali posti mentri a sissioni di i 20 è 21 di dicembre di u 2023

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance des 20 et 21 décembre 2023.

Quistioni urali posti mentri a sissioni di u 30 di nuvembri di u 2023

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance du jeudi 30 novembre 2023.

Quistioni urali posti mentri a sissioni di i 26 è 27 d'uttobre di u 2023

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance du jeudi 26 et du vendredi 27 octobre 2023.

Quistioni urali posti mentri a sissioni di u 5 d'uttobre di u 2023

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance du jeudi 5 octobre 2023.

Quistioni urali posti mentri a sissioni di i 27 è 28 di lugliu di u 2023

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance du jeudi 27 et du vendredi 28 juillet 2023.

"Autonomia", u Raportu di u Presidente di u Cunsigliu esecutivu di Corsica, sessione strasurdinaria di u 4 di lugliu di u 2023

L'Assemblée de Corse se réunit le 4 juillet 2023 pour une session extraordinaire consacrée à l’autonomie de la Corse dans la perspective de la révision constitutionnelle prévue pour 2024. Le rapport « Autonomia », proposé par le Président du Conseil exécutif de Corse, vise à introduire le débat. Le projet de délibération, habituellement rédigé par le Conseil exécutif, est volontairement laissé vierge pour le moment afin de créer les conditions de la plus grande convergence possible entre les différents groupes, sur la forme comme sur le contenu. > Consulter le rapport > Consulter le projet de délibération

Quistioni urali posti mentri a sissioni di ghjovi u 29 è vennari u 30 di ghjugnu di u 2023

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance du jeudi 29 et du vendredi 30 juin 2023.

Conseil exécutif de Corse décentralisé dans le Sartinesi

Le Conseil exécutif de Corse se rendra dans le Sartinesi les mardi 9 et mercredi 10 mai 2023. Ce déplacement de deux jours, qui inclut la tenue du Conseil exécutif le mardi matin, répond dans son principe à une volonté politique d’institutionnaliser dans les communes et rughjoni de l’île des temps d’échange entre la Collectivité de Corse et acteurs, élus et populations des territoires. Après un premier déplacement le 12 octobre dernier dans le village de Rapaghju et l’installation du comité de suivi des Eaux d’Orezza en Castagniccia, le Conseil exécutif de Corse a choisi de se rendre à Sartè. Plus grande commune de Corse par sa superficie, Sartè condense bon nombre des enjeux de la Corse sur son seul territoire : ruralité, agriculture et ressource en eau, littoral et préservation environnementale, culture, patrimoine, archéologie et santé. Ce déplacement permettra en conséquence d’aborder…

Rachat de La Méridionale par le groupe CMA CGM : synthèse des diligences accomplies par le Conseil exécutif de Corse

Cumunicatu di stampa di u Cunsigliu esecutivu di Corsica, Aiacciu, u 6 di maghju di u 2023 Le rapport relatif à l’attribution des lignes maritimes exploitées dans le cadre d’une Délégation de Service Public maritime pour la période 2023-2029 a été approuvé par l’Assemblée de Corse, selon délibération en date du 20 décembre 2022. Aux termes de cette délibération, la compagnie la Méridionale a été désignée comme délégataire de deux lots : celui d’Aiacciu (dans le cadre d'un groupement formé avec la compagnie Corsica Linea) et celui de Portivechju. Par courrier daté du 8 mars 2023, la société La Méridionale a fait part à la Collectivité de Corse et à l'Office des Transports de la Corse du projet du groupe CMA CGM d’acquérir 99,14% du capital de la société La Méridionale, ainsi que l'intégralité du capital de la société SIGMA, structure juridique propriétaire des bateaux de la compagnie. Cette modification…

Quistioni urali posti mentri a sissioni di ghjovi u 27 è vennari u 28 d'aprili di u 2023

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance du jeudi 27 et du vendredi 28 avril 2023.

Quistioni urali posti mentri a sissioni di ghjovi u 30 è vennari u 31 di marzu di u 2023

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance du jeudi 30 et du vendredi 31 mars 2023.

Annulation partielle du PLU d’Aiacciu pour non-conformité avec le PADDUC : validation de l’action en justice et de la position de la Collectivité de Corse

Cumunicatu di stampa di u Cunsigliu esecutivu di Corsica, Aiacciu, u 14 di marzu di u 2023 La Cour administrative d’appel de Marseille a rendu hier plusieurs arrêts concernant les différentes procédures engagées dans le dossier du PLU d’Aiacciu. L’annulation partielle de ce PLU prononcée par le Tribunal administratif de Bastia est globalement confirmée, la Cour administrative d’appel annulant par ailleurs le classement de trois secteurs supplémentaires : Barbicaghja, en tant que la commune n’avait pas prévu de coupure d’urbanisation ; Lorettu et Finosellu, en tant qu’ils avaient été classés en zones constructibles. Pour rappel, par délibération de l’Assemblée de Corse en date du 29 novembre 2019, le Président du Conseil exécutif de Corse s’est engagé à ester en justice contre tout document d’urbanisme, élaboré ou révisé, qui contreviendrait manifestement aux dispositions du PADDUC. Conformément à cet…

Quistioni urali posti mentri a sissioni di u 9 di marzu di u 2023

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance du 9 mars 2023.

Rencontre entre le Conseil exécutif de Corse et Gérald Darmanin à Corti : réunion de travail sur cinq dossiers stratégiques ne relevant pas du processus

Cumunicatu di stampa di u Cunsigliu esecutivu di Corsica, Aiacciu, u 19 di ferraghju di u 2023 Le Conseil exécutif de Corse a participé aujourd’hui, dimanche 19 février, à Corti, à la visite du Ministre de l’Intérieur et des Outre-mer Gérald Darmanin, également Ministre en charge des relations avec la Corse. Cette visite a tout d’abord permis d’organiser une réunion de travail entre le Conseil exécutif de Corse et le Ministre Gérald Darmanin, les Préfets de Corse et de Haute-Corse, et le SGAC de Corse. Proposée par le Conseil exécutif de Corse et acceptée par le Ministre, cette réunion visait à aborder des dossiers ne relevant pas du processus, mais présentant un caractère stratégique et urgent, et dans lesquels le Conseil exécutif a fait des propositions précises dont la mise en œuvre nécessite des réponses de l’Etat. Cinq sujets étaient ainsi inscrits à l’ordre du jour : Le dossier de l’énergie, présenté par Julien Paolini,…

Réaction du Conseil exécutif de Corse à la décision de semi-liberté pour Pierre Alessandri

Cumunicatu di stampa di u Cunsigliu esecutivu di Corsica, Bastia, u 31 di ghjennaghju di u 2023 La Chambre d’application des peines de la Cour d’appel de Paris vient de prononcer une mesure de semi-liberté pour Pierre Alessandri. Cette décision est le résultat d’une application équitable du droit, longtemps refusée dans ce dossier, et demandée à l’unanimité par l’Assemblée de Corse, la quasi-totalité des maires et présidents d’intercommunalité de l’île, et par la société corse tout entière. Cette exigence de justice et d’équité concerne également Alain Ferrandi, qui est dans une situation judiciaire identique à celle de Pierre Alessandri, et s’élargit à celle de vérité dans le cadre des procédures en cours pour faire toute la lumière sur l’assassinat d’Yvan Colonna. La décision de la Cour d’appel de Paris concernant Pierre Alessandri a également une portée symbolique forte, à quelques jours du 25ème anniversaire de…

Quistioni urali posti mentri a sissioni di i 26 e 27 di ghjinnaghju di u 2023

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance des 26 et 27 janvier 2023.

Projet de centre de tri et de valorisation de Monte : le Conseil exécutif de Corse réaffirme sa position

Cumunicatu di stampa di u Cunsigliu esecutivu di Corsica, Aiacciu, u 25 di ghjennaghju di u 2023 Le Préfet de Corse a fait l’annonce publique, le lundi 23 janvier, de son avis favorable, d’une part, sur le projet de Plan Territorial de Gestion des Déchets (PTPGD) acté par l’Assemblée de Corse lors de la session du 29 avril 2022, et d’autre part, sur le projet de centre de tri et de valorisation de Monte porté par le Syvadec. Concernant le projet de PTPGD de la Collectivité de Corse, l’avis favorable du Préfet confirme l’avancée majeure que constitue ce document, également validé, à l’unanimité, par la Commission Consultative d’Evaluation et de Suivi du Plan (CCES). Le projet de plan va désormais être soumis à enquête publique, avant de revenir devant l’Assemblée de Corse, pour débat et adoption définitive au premier trimestre 2024. Pour le Conseil exécutif de Corse, les principes et orientations qu’il contient ont vocation, avant même son…

Auguri di Gilles Simeoni, Presidente di u Cunsigliu esecutivu di Corsica, per u 2023

Vœux de Gilles Simeoni, Président du Conseil exécutif de Corse, pour 2023 Madame, Monsieur, Cari cumpatriotti, En cette soirée du Nouvel An, je suis heureux de m’adresser à vous, que vous soyez en Corse, ou à l’extérieur de l’île. Je pense d’abord, bien sûr, à celles et ceux qui font face à la maladie, à la solitude, ou à la privation de liberté. Je sais aussi que, dès que sera refermée la parenthèse heureuse des fêtes de Noël, réapparaîtront, pour la plupart d’entre nous, les difficultés du quotidien. L’année 2022 a été une année hors norme, à l’échelle de la planète, comme à celle de la Corse. Ce qui se passe dans le monde ou en Europe impacte directement notre île. L’accélération du réchauffement climatique impose une mobilisation générale, valable chez nous aussi : la tempête sans précédent du 18 août dernier, la sécheresse qui va en s’aggravant, les incendies qui menacent notre terre sont les symptômes d’une…

Quistioni urali posti mentri a sissioni di i 20 e 21 di dicembri di u 2022

Chaque séance publique de l'Assemblée de Corse débute par une séquence de "questions orales" posées par les groupes politiques, dans le cadre notamment de leur mission de contrôle de l'action du Conseil exécutif de Corse. Il appartient au Président du Conseil exécutif de Corse ou d’un Conseiller exécutif d'y répondre. Certaines questions peuvent être posées par écrit, à charge pour le Conseil exécutif d’y répondre par écrit dans un délai d’un mois. Les questions et réponses peuvent être formulées en corse, avec traduction en français. Voici les questions orales et les réponses apportées lors de la séance des 20 et 21 décembre 2022.