Groupes de travail

Publié le 08/11/2024

A l’occasion de l’installation de la 4ème mandature, le 10 juillet 2023, les membres élus ont décidé de supprimer les anciennes commissions (cf. : rubriques « Archives ») qui avaient une durée de vie calée sur celle des mandatures et dont les travaux ont pu être menés à leur terme.

Il a été acté en revanche que le Bureau soumette la mise en place de groupes de travail qui décident : de leur composition, de la fréquence de leurs réunions et des éventuelles auditions de personnes qualifiées.

Ces groupes de travail, dont la constitution est arrêtée en session plénière, sont animés par un binôme d’élus référents et peuvent mobiliser des ressources internes et externes pour les accompagner, en complément du Secrétariat général de la Chambre des territoires. Ils peuvent aussi fonctionner de manière autonome.

La création de ces groupes s’appuie sur les thématiques proposées par les membres de l’instance et soumises en formation plénière. D’autres thématiques peuvent être proposées et débattues ultérieurement en tant que de besoin.

Les référents de chaque groupe de travail sont amenés à informer régulièrement le Bureau et la formation plénière sur l’avancée de leurs travaux et sur les problématiques rencontrées.

Le 12 février 2024, la Chambre des territoires, réunie en session plénière et sur proposition du Bureau, a donc décidé la création des quatre premiers groupes de travail suivants : « eau », « forêt », « déchets » et « carte administrative ».

Le 4 novembre 2024, lors de la session plénière, sur proposition du Président, il a été convenu de la constitution d'un groupe élargi réunissant les membres du Bureau et des élus de la Chambre des Territoires destiné à engager une réflexion sur les aides aux communes.