Commission de l'éducation de la culture et de la cohésion sociale

Commission de l'éducation de la culture et de la cohésion sociale

Rédigé le 16/09/2019

La commission se réunira le mercredi 18 septembre à partir de 14h30 sous la Présidence de Laura Maria POLI


Ordine di u ghjornu / Ordre du jour

CULTURA È PATRIMONIU / CULTURE ET PATRIMOINE
  • Rapport n° 247 : Site archéologique de Cuccuruzzu à Livia – Fonctionnement de la régie de recettes : nouveaux tarifs d’ouvrages et produits mis en vente à boutique du site archéologique.
  • Rapport n° 261 : Financement à titre exceptionnel d’une opération d’archéologie préventive dans le cadre du projet de restauration de l’église pievanne de San Petru commune de Barbaghju
INSIGNAMENTU SECUNDARIU È SUPERIORE / ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET SUPERIEUR
  • Rapport n° 250 : Projet de Recherche au titre du CPER - Projet « Gerhyco : Gestion raisonnée des ressources en eau et environnements aquatiques à l’interface montagnelittoral - Maintien fonctionnel des services hydro-écosystémiques insulaires en Corse ».
  • Rapport n° 251 : Répartition des crédits délégués par l’Etat à l’académie pour l’acquisition des
    manuels scolaires destinés aux élèves des collèges et de l’Etablissement Régional
    d’Enseignement Adapté (EREA) pour l’année scolaire 2019-2020.
  • Rapport n° 252 : Changement de dénomination du lycée d’enseignement agricole de Sartè « U Rizzanesi ».
  • Rapport n° 282 : Modification de la structure pédagogique générale d’enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2020-2021.
FURMAZIONE PRUFESSIUNALE È AMPARERA / FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE
  • Rapport n° 248 : Cofinancement par la Collectivité de Corse et l'Etat des missions CARIFOREF et secrétariat permanent du CREFOP - Conventionnement pour l'année 2019. 
  • Rapport n° 249 : Dispositif inter consulaire territorial de collecte permanente de besoins en compétences des entreprises.
SUCIALE SALUTE / SOCIAL SANTE
  • Rapport n° 253 : Avenant à la convention-cadre départementale du Pumonti relative à la médiation familiale et aux espaces de rencontre. 
  • Rapport n° 254 : Convention entre la Collectivité de Corse, la Communauté de Communes Fium'orbu-Castellu et l'association du cercle des nageurs du Fium'orbu pour la réalisation de séances de préparation à la naissance en piscine.
  • Rapport n° 255 : Subvention annuelle de fonctionnement à l'association d'entraide des personnes admises en protection de l'enfance de Corse. 
  • Rapport n° 256 : Action de soutien à la parentalité en direction des modes d’accueil petite enfance. 
  • Rapport n° 257 : Projet d'établissement de la crèche Laetitia. 
  • Rapport n° 258 : Convention de financement de l'association Ecole de la deuxième chance (E2C) de Bastia. 
  • Rapport n° 263 : Hébergement en structures hôtelières pour des mineurs non accompagnés (MNA). 
  • Rapport n° 264 : Expérimentation « Personnes âgées en risque de perte d'autonomie » (PAERPA) : avenant à la convention cadre en vue de l’extension sur l’ensemble du territoire insulaire et contrat de financement 2019-2020. 
  • Rapport n° 265 : Participation de la Collectivité de Corse à la préfiguration du nouveau modèle de financement des services d’aide et d’accompagnement à domicile. 
  • Rapport n° 266 : Avenant aux conventions pluriannuelles 2017-2019 entre la Collectivité de Corse et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA).
  • Rapport n° 267 : Politique de prévention sanitaire de la Collectivité de Corse.
  • Rapport n° 268 : Reconduction de la convention de partenariat entre la Collectivité de Corse et l’association "Ajaccio-Judo". 
  • Rapport n° 270 : Aide exceptionnelle de fin d'année à destination du public précaire.
  • Rapport n° 278 : Convention de financement du Centre régional de coordination du dépistage des cancers de Corse pour l’exercice 2019. 
  • Rapport n° 279 : Convention de partenariat 2019-2022 entre la Collectivité de Corse, la Mutualité Sociale Agricole, la Caisse d'Allocations Familiales de la Corse du Sud et la Communauté de communes du Celavu-Prunelli : Chartes des familles MSA/Projet social de territoire Celavu-Prunelli.
ALLOGHJU / HABITAT – LOGEMENT
  • Rapport n° 281 : Nouveau règlement des aides en faveur du logement et de l'habitat - Pour une réponse politique forte et innovante face aux phénomènes de spéculation, de dépossession et de difficultés d'accès au logement « Una casa per tutti, una casa per ognunu ».