25 et 26 AVRIL : Ordre du jour de la première session ordinaire

25 et 26 AVRIL : Ordre du jour de la première session ordinaire

Rédigé le 19/04/2019

Sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, l'Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire les 25 et 26 avril, dans la salle des délibérations de l'Hôtel de la Collectivité de Corse à Aiacciu.

Mercredi 24 
  • Réunion de la commission permanente 
Jeudi 25 à partir de 10h00 : 
  • Ouverture de la séance publique  
  • Questions orales 
  • Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour
 

QUISTIONE ORALE / QUESTIONS ORALES

 2019-O1-039  | Question orale déposée par Romain Colonna au nom du groupe Femu a Corsica relative au patrimoine et travaux cathédrale d’AIACCIU
 2019-O1-035  | Question orale déposée par Jean-Martin Mondoloni au nom du groupe Per l’Avvene relative à la clef de répartition PEI et simulation
 2019-O1-034  | Question orale déposée par Pascale Simoni au nom du groupe Corsica Libera relative à la logique territoriale en matière de musées
 2019-O1-018   | Question orale déposée par Pascal Carlotti au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative aux CDI saisonniers 
 2019-O1-032 | Question orale déposée par Pierre Ghionga au nom du groupe La Corse dans la République / a Corsica indè a Republica relative au 600ème anniversaire de la citadelle de Corte
 2019-O1-038  | Question orale déposée par par Catherine Cognetti-Turchini au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la représentation de la Collectivité de Corse au sein des territoires
 2019-O1-040  | Question orale déposée par Muriel Fagni au nom du groupe Femu a Corsica relative à la politique de la CDC en matière de secours d’urgence pour adultes
 2019-O1-037  | Question orale déposée par Marie-Anne Pieri au nom du groupe Per l’Avvene relative à l'anticipation du risque de sécheresse
2019-O1-041  | Question orale déposée par Mattea Casalta au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative au développement sociétal
 2019-O1-036 | Question orale déposée par Jean-Martin Mondoloni et Xavier Lacombe au nom du groupe Per l’Avvene relative à l'IGP Charcuterie Ile de Beauté

RAPPORT DU PRESIDENT DE L’ASSEMBLEE DE CORSE

  •  Rapport n° 2018/E6/208 : Répartition des membres de l’Assemblée de Corse au sein des collèges chargés de l’élection des sénateurs ;  
  •  Rapport n° 2019/O1/107 : Renouvellement de l’Assemblea di a Giuventù : composition pour sa deuxième mandature (2019-2021) ;
  •  Rapport n° 2019/O1/112 : Prise en charge des frais d’hébergement, de transport et de restauration de deux intervenants extérieurs, à la réunion de la Commission des affaires européennes de l’Assemblée de Corse du 7 mai 2019 ;
  •  Rapport n° 2019/O1/113 : Elections européennes du 26 mai prochain : désignation d’un conseiller à l’Assemblée de Corse à la commission locale de recensement des votes ;
  •  Rapport n° 2019/O1/114 : Assemblea di Corsica – Raportu d’attività di u 2018 – Assemblée de Corse -Rapport d’activités 2018.
  •  Rapport n° 2019/O1/117 :  Prise en charge des frais d'hébergement, de transport et de restauration d'un intervenant extérieur dans le cadre du comité de pilotage « PRIMURA » ;
  •  Rapport n° 2019/O1/118 :  Mandat spécial à M. Romain COLONNA dans le cadre du débat sur l'avenir des langues régionales de France au palais du Luxembourg ; Amendé et adopté 

CREATION D’UN OBSERVATOIRE TERRITORIAL DES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES


RAPPORTS DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE

AMMINISTRAZIONE GENERALE/ ADMINISTRATION GENERALE
   
ACCUNCIAMENTU DI U TERRITORIU -AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
 
  •  Rapport n° 2019/O1/104 : Conditions tarifaires de l’établissement thermal de Petrapola pour l’année 2019 ;
  •  Rapport n° 2019/O1/109 :  Soutien de la CdC / AUE au projet du schéma de cohérence territoriale de Balagna ; 
  •  Rapport n° 2019/O1/110  : rapport d’information sur la mise en œuvre de la rénovation performante de l’éclairage public.
  •  Rapport n° 2019/O1/111 : Offre de services de l'AUE dans le champ de l'accompagnement des collectivités en matière d'urbanisme et de planification ;
 
CULTURA - CULTURE / PATRIMONIU – PATRIMOINE
 
 
GESTIONE DI U PERSUNALE / GESTION DU PERSONNEL
 
  •  Rapport n° 2019/O1/098 : Régime indemnitaire des médecins territoriaux ;
  •  Rapport n° 2019/O1/106 : Création d’emplois saisonniers pour les besoins de la Collectivité de Corse.
 
TRASPORTI / TRANSPORTS
 
  •  Rapport n° 2019/O1/068 : modification du régime des obligations de service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre les ports de Marseille, Toulon, Nice et les ports de Corse qui entreront en vigueur à compter du 1er octobre 2019 ; AVIS DU CESEC   
  •  Rapport n° 2019/O1/095 : Renouvellement des contrats pour l’exploitation des lignes de transport régulier interurbain de voyageurs ;
  •  Rapport n° 2019/O1/097 : Adaptation du projet de transfert du dépôt ferroviaire de Bastia à Casamozza ;
  •  Rapport n° 2019/O1/102 : Création de trois lignes de transport scolaire ;
  •  Rapport n° 2019/O1/103 : Habilitation de l’Office des Transports de la Corse à créer et mettre en œuvre le Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) « gestion européenne conjointe des connexions et transports transfrontaliers pour les Îles : GECT-Îles » entre la Corse et la Sardaigne ; AVIS DU CESEC 
  •  Rapport n° 2019/O1/105 : Adoption d’un règlement territorial des transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap. AVIS DU CESEC 
FUNDIARIU / FONCIER
      
 
SALUTE - SUCIALE /SANTE - SOCIAL
   
AZZIONE ECUNOMICA / ACTION ECONOMIQUE
 
  •   Rapport n° 2019/O1/108 : Constitution du pôle d’excellence territorial «Imprese Bislingue» pour l’accompagnement et la valorisation des entreprises désireuses d’intégrer la langue corse dans leur activité. Amendé et adopté 
 
 GHJUVENTU È ATTIVITÀ SPURTIVE / JEUNESSE ET SPORT
 
  •   Rapport n° 2019/O1/115 : information sur l’organisation des assises de la jeunesse et inscription de l'événement dans le programme Erasmus+ ka3.
QUISTIONE DIVERSE / QUESTIONS DIVERSES

MUZIONE – MOTIONS

 2019-O1-034  | Motion déposée par Guy ARMANET au nom du groupe Femu a Corsica relative au  transfert de la TGAP à la Collectivité de Corse. Amendée et adoptée 
 2018-O1-037   | Motion déposée par Chantal PEDINIELLI au nom du groupe Per l’Avvene relative au versement d’une aide exceptionnelle pour la reconstruction de Notre-Dame de Paris  Amendée et adoptée 
 2018-O1-038   | Motion déposée par Julien PAOLINI au nom du groupe Femu a Corsica relative à la baisse des crédits alloués au dispositif garantie jeunes des missions locales
 2018-O1-039   | Motion déposée par Julien PAOLINI, Juliette PONZEVERA au nom du groupe Femu a Corsica à laquelle s'associe l'ensemble des groupes, relative au Soutien aux victimes de la catastrophe de Furiani : pas de match le 5 mai 
2018-O1-040   | Motion déposée par Vannina ANGELINI-BURESI au nom du groupe Corsica LiberaSpiazzamenti medicali in cuntinente
 2018-O1-041 | Motion, déposée par Jean-François Casalta au nom du groupe PNC à laquelle s'associe l'ensemble des groupes relative au soutien aux agents de la réserve de Scandula 

RISULUZIONE - RESOLUTION

RISULUZIONE | prisintatu da u Cunsigliu esecutivu di Corsica, u Presidente di l’Assemblea di Corsica e l’inseme di i gruppi di l’Assemblea di Corsica  rilativa à a messa in opera d’un quadru nurmativu specificu per l’Accademia di Corsica